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L'assurance de titres

L'assurance de titres protège le particulier ou le prêteur contre les pertes ou dommages attribuables aux vices liés au titre de propriété ou au levé de terrain, notamment les infractions aux règlements de construction, les autorisations de travail, les empiètements importants, les droits d'accès légaux, et tout problème lié au titre immobilier qui pourrait dévaluer une propriété ou même faire en sorte qu'il soit impossible de la vendre ultérieurement. L'assurance de titres peut également vous protéger si le levé de terrain n'est pas à jour.

Les avantages sont les suivants :

  • réduction possibles des frais juridiques globaux du client, puisque l'avocat n'est pas tenu de vérifier le titre, etc. ;
  • accès éventuellement plus rapide aux fonds, étant donné que la recherche de titre ou de levé de terrain n'est pas obligatoire.
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L'assurance de titres
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